Ouverture des travaux de la rencontre nationale « Justice – Douanes »

Les travaux de la troisième rencontre nationale « Justice – Douanes » ont débuté ce matin. Organisé par le ministère de la Justice et la Direction générale des douanes, cet événement réunit les cadres des deux institutions afin de renforcer la coopération, d’améliorer la coordination et d’optimiser le traitement des dossiers juridiques et contentieux d’intérêt commun, selon un communiqué de la Direction générale des douanes.

Participent à cette rencontre — considérée comme un rendez-vous visant à approfondir le dialogue et à consolider les mécanismes de travail conjoint — des représentants du ministère de la Justice, le premier président de la Cour suprême, des représentants des hautes institutions de l’État, ainsi que des députés des deux chambres du Parlement. S’y ajoutent des responsables et dirigeants d’institutions militaires, sécuritaires et paramilitaires, des cadres des secteurs de la justice et des douanes, ainsi que des cadres et officiers des services douaniers extérieurs, présents via visioconférence.

Selon le même communiqué, cette rencontre vise à renforcer le partenariat institutionnel entre la Justice et les Douanes, à consolider les mécanismes de coordination dans le traitement des contentieux, et à développer les méthodes de suivi juridique et de terrain des dossiers.

Toujours selon la Direction générale des douanes, ce rendez-vous s’inscrit dans la continuité d’une série de rencontres bilatérales régulières entre les deux parties. Celles-ci ont permis, au cours des dernières années, une compréhension plus précise des problématiques pratiques liées au traitement des affaires, au règlement des litiges, et à la gestion juridique des marchandises saisies, tout en consolidant le recours au règlement à l’amiable comme mécanisme efficace pour clore de nombreux dossiers.

La rencontre d’aujourd’hui abordera plusieurs thèmes, notamment : le commerce électronique transfrontalier et ses défis juridiques, en particulier les infractions liées au change et les méthodes de prise en charge technique et juridique ; les modalités d’exercice du contrôle douanier différé et a posteriori ; ainsi que la question de l’autorisation de disposer des biens saisis avant jugement définitif, considérée comme l’un des dossiers opérationnels directs auxquels les deux institutions sont confrontées.